Retour

Mentions légales

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION ET CHARTE DE CONFIDENTIALITÉ

 

MENTIONS LÉGALES & CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Le présent site Internet clos-cristal.com (le « Site ») est la propriété de son éditeur, la société COOPERATIVE CAVE ROBERT ET MARCEL société à responsabilité limitée, au capital variable de 2 212 276 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de ANGERS sous le numéro 786 195 859. Son siège social est situé La Perrière– 49260 ELLEVIGNE LES CHATEAUX, France.

Directeur de publication : M Nicolas Emereau
Responsable de Rédaction: M Vincent Barraud

Hébergement :
Pixim – 18 avenue David d’Angers 49400 Saumur – 09 80 940 199

En naviguant sur le Site vous acceptez d’être soumis aux présents termes.

Le Site est destiné à l’usage personnel des visiteurs légalement autorisés à acheter et à consommer des boissons alcoolisées dans les pays et territoires où la vente, la publicité et la consommation de boissons alcoolisées sont régulées.
Merci de quitter notre site immédiatement si vous n’avez pas atteint l’âge légal pour consommer des boissons alcoolisées dans le pays ou territoire dans lequel vous vous trouvez ou si vous accédez à notre site depuis un pays ou un territoire où l’utilisation de notre site n’est pas autorisée.

Le Site et l’ensemble des éléments qui le composent (arborescence, texte, logo, marques et noms commerciaux) sont la propriété de R&M et protégés comme tels par le Droit d’auteur, le Droit des marques, Droit des brevets et le Droit à l’image. Aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le Site n’est concédé au visiteur du Site. Leur reproduction, impression et téléchargement est donc autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé.

Vous pouvez librement naviguer sur le Site sans avoir à révéler d’informations à caractère personnel comme votre nom, adresse etc. Toutefois, lors de votre entrée sur le Site il vous sera demandé de confirmer que vous avez bien l’âge légal pour le consulter.

Par exception, sur certaines pages du Site telles que les pages de l’onglet « Contacts », nous pourrons être amenés à vous demander de fournir des informations à caractère personnel (Prénom, nom, coordonnées téléphoniques, email, adresse, ou professionnel, contenu de correspondance que vous nous adresseriez …), ceci aux fins de pouvoir vous apporter les informations que vous nous aurez demandé, ou répondre à vos réactions en ligne, traiter toute demande de votre part, adapter le contenu du Site à votre localisation et à vos besoins.
Ponctuellement, R&M pourrait être amené à collecter davantage de données pour vous permettre d’accéder à de nouveaux services ou de participer à des jeux concours. Votre consentement sera toujours préalablement recueilli dans le respect des principes de la Loi Fichiers Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Nous vous invitons à prendre connaissance de notre Charte de Confidentialité ci-dessous.

Collecte de données à caractère personnel :

Nous contacter par téléphone : 02 41 53 06 06 (prix d’un appel local)

R&M se réserve la possibilité de modifier, d’améliorer et d’enrichir les services proposés sur le Site à tout moment, et de modifier les termes des conditions d’utilisation et de sa Charte de confidentialité à tout moment. Nous vous invitons donc à vous y référer régulièrement.

Tout litige résultant de la consultation ou de l’utilisation de ce Site relèvera de la compétence des Tribunaux Français.

CHARTE DE CONFIDENTIALITÉ

Le présent document a pour objet de vous informer sur les conditions dans lesquelles La Cave Robert & Marcel (« R&M »), éditeur du site internet clos-cristal.com (le « Site ») collecte, conserve et utilise vos données à caractère personnel lorsque vous naviguez sur, et utilisez le Site. Notre société prend soin de vos données, et met en place tous les moyens nécessaires pour garantir la confidentialité, l’intégrité et la sécurité de vos données.

Confidentialité
Vous pouvez librement naviguer sur le Site sans avoir à révéler d’informations à caractère personnel, telle que votre nom, adresse etc. Toutefois, lors de votre entrée sur le Site il vous sera demandé de confirmer que vous avez bien l’âge légal pour le consulter.

Par exception, sur certaines pages du Site telles que la page « Contacts », nous pourrons être amenés à vous demander de fournir des informations à caractère personnel (Prénom, nom, coordonnées téléphoniques, email, adresse, données relatives à votre parcours d’études, ou professionnel, contenu de correspondance que vous nous adresseriez …), ceci aux fins de pouvoir vous apporter les informations que vous nous aurez demandé, ou répondre à vos réactions en ligne, traiter toute demande de votre part, adapter le contenu du Site à votre localisation et à vos besoins.
Ponctuellement, R&M pourrait être amené à collecter davantage de données pour vous permettre d’accéder à de nouveaux services ou de participer à des jeux concours. Votre consentement sera toujours préalablement recueilli dans le respect des principes de la Loi Fichiers Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée
Les informations vous concernant sont destinées à la société Cave Robert & Marcel, éditeur du Site, en tant que Responsable de traitement.
Dans le cadre de la relation client, ou pour répondre à vos requêtes, R&M est susceptible de partager vos données avec les filiales du Groupe Caves Roberts &Marcel.

Hors du cas précité, vos données ne sont traitées que pour le compte de R&M et ne sont pas adressées à des sociétés tierces.
Votre consentement sera toujours préalablement recueilli dans le respect des principes de la Loi Fichiers Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.
Conformément à l’Article 39 de la Loi 78-17 Fichiers Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification de vos données à caractère personnel et d’opposition à leur traitement pour motifs légitimes, que vous pouvez exercer en écrivant à l’adresse suivante –en joignant la copie d’une pièce d’identité valide :

CAVE ROBERT & Marcel
À l’attention de M Vincent Barraud
La Perrière 49260 ELLEVIGNE LES CHATEAUX, France.

L’accès à certaines sections du Site nécessite l’utilisation d’un mot de passe et d’un identifiant. Il vous appartient de prendre toutes les dispositions nécessaires à leur confidentialité pour la sécurité de vos données. Toute opération réalisée à l’aide de vos identifiants est réputée faite par vous et engage votre responsabilité.

Utilisation de Cookies
Lorsque vous naviguez sur le Site, des données relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » qui seront déposés sur votre ordinateur, tablette, téléphone. Ces Cookies servent à l’amélioration des informations et services mis à votre disposition. Certains ont strictement nécessaires au fonctionnement du Site, d’autres servent à optimiser et personnaliser ses performances et votre expérience d’utilisateur. Vous pouvez effacer ou bloquer ces cookies.

  • Sont utilisés sur le Site les fichiers suivants :
    Cookies fonctionnels : Ils servent à mémoriser données de connexion, sécuriser la connexion au site, maintenir la cohérence graphique du site
  • Cookies strictement nécessaires : http et remplissage formulaire de contact
  • Cookies analytiques : Ils permettent de renforcer les performances du Site en réduisant les temps de chargement des pages visitées et ainsi rendre votre navigation plus agréable
  • Cookies tiers : (Partage réseaux sociaux, partenaires, personnaliser l’offre publicitaire)

Comment accepter ou refuser les cookies ?
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies en paramétrant votre navigateur internet.
Nous vous rappelons que le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d’accès à nos services nécessitant l’utilisation de cookies. Si votre navigateur est configuré de manière à refuser l’ensemble des cookies, vous ne pourrez pas accéder à votre compte en ligne par exemple.
La plupart des navigateurs vous permettent de gérer vos cookies. Vous pouvez régler votre navigateur pour refuser ou effacer certains cookies. Généralement, vous pouvez également gérer les technologies similaires de la même façon, en utilisant vos navigateurs.

Les liens suivants vous montrent comment régler les cookies en fonction des navigateurs :

  1. Si vous utilisez le navigateur Internet Explorer : 
http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
  2. Si vous utilisez le navigateur Firefox : 
http://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies
  3. Si vous utilisez le navigateur Safari : 
http://support.apple.com/kb/index?page=search&fac=all&q=cookies%20safari
  4. Si vous utilisez le navigateur Google Chrome : 
https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
  5. Pour plus d’informations vous pouvez consulter le site de la CNIL à l’adresse suivante : 
http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/

Malgré tous les soins apportés par R&M à la protection de vos données, le réseau Internet a ses limitations et contraintes qui rendent impossible l’infaillibilité de leur protection, ce que l’utilisateur du Site, vous, reconnait.

Tout litige résultant de la consultation ou de l’utilisation de ce Site relèvera de la compétence des Tribunaux Français.